Conditions générales de vente

1) OBJET

L’ATELIER FITNESS (ci-après le « Club ») dont le siège social et l’établissement sont situés sis 5 rue Saint Simon à Versailles (78000) tel : 01.39.09.19.70, mail : contact@atelierfitness.fr, propose à ses abonné(e)s de pratiquer des activités sportives en mettant à leur disposition des installations en accès libre ou sous le contrôle de conseillers sportifs et des cours collectifs ou individuels. Les présentes conditions générales d’abonnement régissent tous les abonnements conclus entre le Club et l’abonné(e) et font partie intégrante du contrat d’abonnement (ci-après le « Contrat »). L’abonné(e) bénéficie de l’ensemble des services du Club correspondant aux options souscrites dans le Contrat. Ces services et le(s) prix y afférents sont détaillés dans le Contrat, affichés au sein du Club ainsi que sur le site Internet du Club à l’adresse www.atelierfitness.fr (ci-après le « Site Internet »). Préalablement à la signature du Contrat sur place, au Club, l’abonné(e) a visité les installations du Club et, a pris connaissance des prestations proposées par le Club et des présentes conditions d’abonnement. En cas de souscription d’un abonnement via le Site Internet, l’abonné(e) devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes conditions d’abonnement dont il déclare avoir pris connaissance.

2) DURÉE DU CONTRAT ET MODALITÉS DE PAIEMENT

2.1/ Les abonnements à durée indéterminée :

Pour ce type d’abonnement, le Contrat est conclu pour une durée indéterminée AVEC une période incompressible de 12 mois (ci-après la « Période Incompressible »). En conséquence, et à l’exception des motifs de résiliation du Contrat limitativement énumérés à l’article 12 ci-dessous, l’abonné(e) doit s’acquitter des 12 premières mensualités, même en cas de non-fréquentation du Club. Ce type d’abonnement est payable mensuellement, par prélèvements bancaires. Les prélèvements interviennent le 5 ou le 10 de chaque mois. Le Club se réserve le droit de solliciter un dépôt de garantie d’un montant de 150 euros TTC par carte bancaire. Si l’abonné(e) résilie son contrat avant l’expiration de la Période Incompressible (hors cas prévus par l’article 12.1 a)) ou en cas d’incident de paiement, le dépôt de garantie ne sera pas restitué et pourra être encaissé par le Club. Le dépôt de garantie sera restitué à l’abonné(e) en fin d’abonnement après déduction de toutes sommes pouvant être dues à titre d’impayés, de dommages et intérêts ou tous autres titres. Pour ce type d’abonnement, l’abonné(e) devra notamment verser une cotisation annuelle de 9,90€ TTC pour l’entretien et/ou le renouvellement du parc de machines.

2.2/ Les abonnements à durée déterminée :

Pour ce type d’abonnement, le Contrat est conclu pour une durée déterminée expressément choisie par l’abonné(e) et mentionnée dans le Contrat. Ce type d’abonnement est payé comptant, c’est-à-dire que le paiement est effectué dans son intégralité, en une seule et unique fois. Le Contrat constitue un engagement ferme et définitif. Il ne pourra pas être résilié par l’abonné(e) avant son terme. En conséquence, ce dernier ne pourra prétendre à aucun remboursement, même en cas de non-fréquentation du Club pendant la durée choisie.

3) TARIFS DES ABONNEMENTS

Les tarifs sont mentionnés dans le Contrat et affiché dans le Club. Le Club se réserve le droit de modifier ses tarifs. Les nouveaux tarifs s’appliqueront aux abonnements souscrits postérieurement à la modification tarifaire, après que ces nouveaux tarifs auront été affichés dans le club.

4) CONDITION D’ACCÈS AU CLUB

Jours et horaires d’ouverture : Les jours et horaires d’ouverture du Club sont affichés au sein du Club. Les modifications éventuelles seront portées à la connaissance de l’abonné(e).

La carte d’abonné : lors de son inscription, l’abonné(e) se voit remettre une carte d’abonné. En cas de perte, de vol ou de non-restitution au terme du contrat, son remplacement sera facturé 30 euros TTC.

Accès au Club : la carte d’abonné(e) permet d’accéder au Club pendant les jours et horaires d’ouverture. En dehors des horaires d’ouverture, des moyens informatisés (accès par empreinte biométrique) pourront être mis à la disposition de l’abonné(e), s’il a souscrit l’option en signant la charte libre accès (ci-après la « Charte Libre Accès » décrite sous l’article 18), qui permettra un libre accès aux installations pendant et en dehors des permanences accueil. L’abonné(e) devra se conformer aux conditions et normes de responsabilités définies dans la Charte Libre Accès.

Intuitu personae : le Contrat est conclu à titre intuitu personae. En conséquence, l’abonné(e) ne peut céder ou transférer à un tiers l’abonnement souscrit. Il s’engage à ne pas prêter ou céder sa carte d’abonné.

Mineurs : l’accès au Club est interdit aux mineurs de moins de 15 ans. Les mineurs de 15 ans ou plus devront présenter un certificat médical et une autorisation parentale pour souscrire un abonnement.

Modification des cours : le Club peut être amené à aménager les cours proposés et les plannings et ne saurait être tenu responsable des modifications qui interviendraient en cours d’année sur les horaires des activités proposées.

5) APTITUDE A LA PRATIQUE SPORTIVE

L’abonné(e) certifie son aptitude à la pratique sportive et que son état de santé lui permet d’exercer les activités proposées par le Club. Le Club invite l’abonné(e) à fournir un certificat médical lors de son adhésion. L’abonné(e) consent en tout état de cause à assumer tous les risques et conséquences liés à sa participation aux activités proposées par le Club.

6) RÈGLEMENT INTÉRIEUR – BONNES CONDUITES

L’abonné(e) déclare avoir pris connaissance du règlement intérieur du Club (ci-après le « Règlement Intérieur ») affiché au Club et remis avant la signature du contrat et s’engage à le respecter. Le Règlement Intérieur pourra faire l’objet, à tout moment, de modifications qui seront portées à la connaissance de l’abonné(e) par voie d’affichage dans le Club et sur le Site Internet. L’abonné(e) s’engage également à respecter les consignes de sécurité, d’hygiène et d’utilisation dédiées à chaque espace.

7) CASIERS ET VESTIAIRES

7.1) Le Club met à la disposition de l’abonné(e) des casiers. Ces casiers ont pour objet, le temps de la durée de la séance, de permettre à l’abonné(e) de déposer ses vêtements et ses effets personnels mais en aucun cas des objets de valeur. L’abonné(e) veille, lors de l’utilisation d’un casier, à le fermer au moyen d’un cadenas lui appartenant. Il est strictement interdit de laisser des affaires à l’intérieur des casiers après avoir quitté le Club.

7.2) Le Club propose également à ses abonné(e)s la possibilité de louer des casiers mensuellement au tarif affiché dans le Club. Ces casiers seront fermés au moyen d’un cadenas apporté par l’adhérent et l’abonné(e) est autorisé à laisser ces affaires à l’intérieur de ce type de casier après avoir quitté le Club.

7.3) Les vestiaires ne font l’objet d’aucune surveillance spécifique. Il est donc recommandé de ne pas y entreposer des objets de valeur.

8) Changement de marque ou d’enseigne

Le changement de marque ou d’enseigne du Club n’est en aucun cas une cause de résiliation du Contrat. De son côté, le Club ne pourra en aucun cas prendre prétexte de ces modifications pour modifier ou majorer les conditions financières du Contrat.

9) REPORT DE L’ABONNEMENT

Pour toute cause d’empêchement non définitif liée à la santé de l’abonné(e) (inférieur à 6 mois) ou à des raisons professionnelles, ne relevant pas des cas précités à l’article 12.1 a) ci-dessous, l’abonné(e) pourra bénéficier d’un report de son abonnement équivalent au temps de l’empêchement, à la condition expresse d’informer préalablement le Club par lettre recommandée avec accusé de réception et de fournir les pièces justificatives du motif invoqué.

10) RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE

Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel ainsi que celle de ses abonné(e)s. De son côté, l’abonné(e) est invité(e) à souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers pendant l’exercice des activités au Club. Il est expressément convenu que toute dégradation des installations et du matériel du Club sera à la charge de la personne responsable de ladite dégradation.11) CONTRÔLE, SURVEILLANCE

Le Club est placé sous vidéosurveillance 24h/24 et 7j/7 afin notamment d’assurer la sécurité de son personnel, de ses abonné(e)s et de ses biens. Les images sont conservées un mois. En cas d’incident lié à la sécurité des personnes ou des biens, les images peuvent néanmoins être extraites du dispositif. Elles sont alors conservées sur un autre support le temps du règlement des procédures liées à cet incident et accessibles aux seules personnes habilitées dans ce cadre. Les images peuvent être visionnées, en cas d’incident, par le personnel habilité du Club et par les forces de l’ordre.

12) RÉSILIATION DU CONTRAT

12.1 A l’initiative de l’abonné(e), concernant les abonnements à durée indéterminée :

a) Au cours de la Période Incompressible : les possibilités de résilier le Contrat sont strictement limitées en cas de mutation professionnelle ou pour des raisons de santé entraînant une incapacité d’exécuter toute activité sportive de plus de 6 mois. L’abonné(e) devra adresser au Club un courrier recommandé avec accusé de réception et le motif invoqué devra être justifié par des pièces (par exemple attestation d’employeur ou certificats médicaux). La résiliation est effective après un délai de préavis de deux mois qui court dès réception du courrier recommandé par le Club.

b) Au terme de la Période Incompressible : l’abonné(e) peut résilier le Contrat sans motif par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Club au plus tard avant la fin du 10ème mois de la Période Incompressible. Le Contrat prendra fin à l’expiration du 12ème mois de la Période Incompressible.

c) Au-delà de la Période Incompressible : l’abonné(e) peut résilier le Contrat à tout moment, sans motif, par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Club, moyennant le respect d’un préavis de deux mois qui court à compter de la date de réception de ce courrier par le Club.

12.2 A l’initiative du Club, concernant les abonnements à durée indéterminée ou à durée déterminée

a) En cas de non-respect de l’une de ses obligations et notamment en cas de non-respect de l’une des dispositions du Règlement Intérieur ou de la Charte Libre Accès ou du code pénal, le Contrat de l’abonné(e) pourra être résilié par le Club, 15 jours après réception par l’abonné(e) d’une mise en demeure adressée par courriel indiquant l’intention de faire jouer la présente clause, restée sans effet. En cas de réponse de l’abonné(e), la résiliation du Contrat pourra encore être prononcée si le Club n’est pas convaincu par les motifs invoqués par l’abonné(e). Un nouveau courrier sera adressé à l’abonné(e) pour lui notifier la résiliation du Contrat, après un délai de préavis de deux mois qui court à compter de la réception de ce courrier par l’abonné(e).

b) En cas de non-règlement par l’abonné(e) des sommes dues au titre du Contrat : l’abonné(e) recevra une lettre de mise en demeure adressée par courrier recommandé avec accusé de réception l’invitant à régulariser sa situation et l’informant de la suspension de son Contrat jusqu’à régularisation. Dans le cas où l’abonné(e) ne régularise pas la situation dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception du courrier, le Club se réserve le droit de résilier le Contrat moyennant le respect d’un préavis de deux mois en adressant un courrier à l’abonné(e) pour lui notifier la résiliation du Contrat et de réclamer le paiement des sommes contractuellement dues par l’abonné(e), étant rappelé que l’abonné(e) doit s’acquitter de l’ensemble des mensualités de la Période Incompressible.

12.3 Conséquences de la résiliation du Contrat :

L’abonné(e) devra restituer sa carte d’abonné(e) et tout autre élément appartenant au Club à l’échéance du Contrat. Si le Club a d’ores et déjà perçu le paiement de l’abonné(e) pour le dernier mois de préavis, il remboursera l’abonné(e) au prorata temporis.

13) PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles de l’abonné(e) collectées par le Club sont nécessaires pour l’exécution du Contrat. L’abonné(e) consent à ce que le Club collecte et utilise ses données pour la réalisation du Contrat. L’abonné(e) dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données personnelles qui le concernent. Le Client exercera ses droits en adressant un courrier simple au siège du Club sis 5 rue Saint Simon 78000 Versailles. Les données de l’abonné(e) sont conservées le temps de la relation contractuelles. Elles seront ensuite conservées 5 ans maximum après la fin du Contrat sur une base d’archive. Ce délai correspond à la durée légale de la comptabilité.

14) DROIT APPLICABLE – LITIGE

Les présentes conditions d’abonnement sous soumises au droit français.

En cas de litige ou différend, les parties tenteront de trouver une solution amiable.

A défaut d’accord amiable, l’abonné(e) a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le Club, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au Club. La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

• soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

• soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain – 75007 PARIS.

Tout litige susceptible de résulte de l’interprétation ou de l’exécution des présentes conditions générales d’abonnement et de ses suites sera soumis à la compétence des tribunaux territorialement compétents. Il est rappelé que selon les dispositions de l’article R631-3 du code de la consommation « le consommateur peut saisir, soit l’une des juridictions territorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable ».

15) DISPOSITIONS PARTICULIÈRES : SOUSCRIPTION D’UN ABONNEMENT SUR LE SITE INTERNET

Cet article a pour objet de définir les conditions et modalités de souscription d’un abonnement sur le Site Internet uniquement et ne s’applique pas aux contrats d’abonnement conclus sur place, au Club.

a) La souscription d’un abonnement sur le Site Internet emporte l’adhésion entière et sans réserve de l’abonné(e) des présentes conditions d’abonnement.

b) L’abonné(e) qui souhaite souscrire un abonnement via le Site Internet doit obligatoirement :

– créer un compte personnel en renseignant ses nom, prénom, adresse e-mail ;

– choisir les services du Club et la durée qu’il/elle souhaite souscrire ;

– valider sa commande après l’avoir vérifiée ;

– payer sa commande par carte bancaire Visa ou Mastercard ;

– confirmer son paiement.

c) Modalité de paiement : L’abonné(e) communique, dans un environnement sécurisé, le numéro, la date d’expiration ainsi que les trois numéros du cryptogramme visuel figurant sur sa carte bancaire. Les éventuels frais et/ou commissions liés à l’utilisation d’une carte bancaire étrangère sur le Site Internet seront intégralement à la charge du Client.

d) Contrôle des données bancaires : L’abonné(e) garantit au Club lors de la validation de sa commande qu’il est le titulaire de la carte bancaire et que le nom figurant sur la carte bancaire à débiter est bien le sien. Le Club se réserve le droit d’annuler le processus d’achat en ligne qui présenterait, lors des vérifications des coordonnées bancaires, un risque d’utilisation frauduleuse de carte bancaire ou en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités.

e) Rétractation : L’abonné(e) peut exercer un droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision, dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la souscription d’un abonnement, à condition de ne pas avoir consommé le dit abonnement. Si l’abonné(e) a bénéficié des services du Club avant l’expiration du délai de rétractation, il sera redevable du prix de l’abonnement calculé au prorata, pour la période allant jusqu’au jour de la réception par le Club de la demande de rétractation. Le droit de rétractation s’effectue en complétant le formulaire de rétractation reproduit ci-dessous et téléchargeable sur le Site Internet et en l’adressant au Club, par email à l’adresse contact@atelierfitness.fr ou par courrier à l’adresse postale ATELIER FITNESS – 5 rue Saint Simon 78000 Versailles, au choix de l’Abonné(e) :

FORMULAIRE DE RETRACTATION

A l’attention de ATELIER FITNESS – service relation clients – 5 rue Saint Simon 78000 Versailles et/ou
contact@atelierfitness.fr

Je soussigné(e),

Déclare me rétracter de ma commande ci-dessous :

• Numéro de la commande :

• Date de la commande :

Date :

Nom du Client :

16) DROIT A L’IMAGE

Le Club diffuse des photos et/ou des vidéos sur différents canaux (liste non-exhaustive) : 

Facebook, Tweeter, Instagram, YouTube et notre site internet : www.atelierfitness.fr 

Par la présente, l’abonné(e) en acceptant le Contrat, autorise le Club à utiliser son image uniquement dans le cadre de la promotion du Club.

17) POSSIBILITE OFFERTE AUX ABONNES DE S’INSCRIRE SUR LA LISTE D’OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE DITE LISTE « BLOCTEL »

L’article L 223-2 du code de la consommation dispose que « Lorsqu’un professionnel est amené à recueillir auprès d’un consommateur des données téléphoniques, il l’informe de son droit à s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique. Lorsque ce recueil se fait à l’occasion de la conclusion d’un contrat, le contrat mentionne de manière claire et compréhensible l’existence de ce droit pour le consommateur ».

L’abonné(e) est informé qu’il a la possibilité de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage BLOCTEL.

18) CHARTE LIBRE ACCÈS

Pour les abonnés qui ont donné leur consentement à l’utilisation de leur empreinte biométrique pour accéder au Club en dehors ou pendant les jours et heures d’ouverture, la charte suivante est applicable :

« Je reconnais accepter ce jour le libre accès par empreinte biométrique au Club (ci-après le « Libre Accès ») qui me permet d’accéder au Club de 6h à 23h, 7 jours sur 7, et m’engage à respecter les règles suivantes :

• Ce Libre Accès est strictement individuel. Je ne peux pas le céder à un tiers qui n’est pas inscrit à Atelier Fitness ni à une personne inscrite ne possédant pas le Libre Accès.  

• Je m’engage à n’ouvrir la porte du Club à aucune personne et pour aucune raison. 

• Je m’engage à ne faire entrer personne dans le Club même en ma présence, je m’engage à bien fermer la porte de la salle du Club en entrant et en sortant.

• Si je viens avec plusieurs personnes possédant le Libre Accès, je dois obligatoirement valider mon empreinte sur la machine à l’entrée du Club (chaque abonné doit valider son entrée dans le Club).  

• Je reconnais être sous vidéo surveillance pendant les périodes de Libre Accès et donne l’autorisation à Atelier Fitness d’utiliser ces vidéos en cas de litige entre les 2 parties.  

• J’ai accès aux appareils libres et aux haltères avec pour seule condition d’être au minimum deux personnes sur les machines et de ranger les poids après utilisation ».